Conditions générales
Version du 10 août 2026 — logiciel de gestion d'atelier Plyx.
1. Définitions
Aux termes des présentes conditions générales, on entend par :
« Plyx » ou l'« Éditeur » : le logiciel de gestion d'atelier Plyx et son éditeur, Lorry Dupont, enregistré à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0643.672.796 (TVA BE 0643.672.796), dont le siège est sis Avenue Baron Seutin 14, 1410 Waterloo, Belgique.
La « Plateforme » : le site internet www.plyx.be, l'application en ligne accessible à l'adresse plyx.be/app, les interfaces publiques associées (notamment la prise de rendez-vous en ligne) et les services qu'ils contiennent, dont l'hébergeur est OVH SAS (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France), sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
L'« Utilisateur » : toute personne physique ou morale qui se rend sur la Plateforme.
Le « Client » ou le « Garage » : toute personne morale ou physique agissant exclusivement à des fins professionnelles, qui souscrit un Abonnement aux Services. Les Services sont réservés aux professionnels ; ils ne sont pas proposés aux consommateurs.
L'« Abonnement » : le contrat par lequel le Client accède aux Services pour la durée et selon la formule choisies (mensuelle, trimestrielle ou annuelle).
Les « Services » : l'ensemble des fonctionnalités proposées par Plyx, décrites à l'article 4.
Les « Données Client » : l'ensemble des données introduites dans la Plateforme par le Client ou pour son compte, en ce compris les données relatives à ses propres clients (les « Clients finaux »), à leurs véhicules, à ses documents commerciaux et comptables.
Les « Utilisateurs autorisés » : les membres du personnel du Client auxquels celui-ci a ouvert un accès à la Plateforme.
Les « CG » : les présentes conditions générales.
2. Mentions légales
En exécution de l'article III.74 du Code de droit économique, les informations légales suivantes sont communiquées au Client :
Éditeur : Lorry Dupont — BCE 0643.672.796 — TVA BE 0643.672.796 — Avenue Baron Seutin 14, 1410 Waterloo.
Coordonnées : via le formulaire de contact de la Plateforme.
Conditions applicables : le présent document et la politique de traitement des données personnelles.
Prix : voir article 7.
Caractéristique de l'activité économique : Plyx est un logiciel de gestion d'atelier (DMS) proposé en ligne, par abonnement, aux garages et professionnels de l'automobile.
3. Champ d'application et opposabilité
Les CG régissent l'accès à la Plateforme et la fourniture des Services par Plyx au Client. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, en ce compris les conditions générales éventuelles du Client.
Les Services s'adressent exclusivement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Le Client garantit souscrire à des fins professionnelles ; les dispositions légales propres aux consommateurs ne s'appliquent pas.
Plyx se réserve le droit de modifier à tout moment les CG. Les modifications sont notifiées au Client (par e-mail ou via la Plateforme) au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation des Services après cette date vaut acceptation ; à défaut d'accord, le Client peut résilier son Abonnement avant l'entrée en vigueur, la résiliation prenant effet à la fin de la période déjà payée.
Toute souscription d'un Abonnement implique que le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepter les CG, ce sans aucune réserve.
4. Description des Services
Plyx est un logiciel de gestion complet pour ateliers : fiches clients et véhicules, planning d'atelier, ordres de réparation, devis et offres, facturation (en ce compris l'émission de factures électroniques structurées via le réseau Peppol), registre légal des réparations, transmission des kilométrages et travaux à Car-Pass, gestion du stock de pièces et du parc de véhicules d'occasion, prise de rendez-vous en ligne, exports comptables, fonctions d'assistance par intelligence artificielle (notamment la lecture de documents photographiés et le décodage de numéros de châssis), et toute autre fonctionnalité présentée sur la Plateforme.
Cette liste est indicative : les Services évoluent. Plyx peut ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités, pour autant que les caractéristiques essentielles des Services ne soient pas substantiellement réduites pendant une période déjà payée.
Certaines fonctionnalités reposent sur des services tiers (notamment : réseau Peppol via un point d'accès agréé, Car-Pass, fournisseurs de données véhicules, services d'envoi d'e-mails, modèles d'intelligence artificielle). Plyx ne répond pas des interruptions ou modifications imposées par ces tiers, mais s'efforce d'en limiter les effets et, le cas échéant, de proposer une alternative.
Les résultats produits par les fonctions d'intelligence artificielle (lecture de documents, suggestions, décodage) sont fournis à titre d'aide à l'encodage : le Client les vérifie avant usage. Ils ne constituent ni un conseil, ni une donnée garantie exacte.
5. Compte, accès et sécurité
L'accès aux Services requiert un compte. Le Client désigne ses Utilisateurs autorisés et gère leurs accès ; chaque adresse e-mail ne peut correspondre qu'à un seul compte sur la Plateforme.
Les identifiants sont personnels. Le Client veille à leur confidentialité et répond de toute utilisation des Services réalisée au moyen des comptes de ses Utilisateurs autorisés. Il informe Plyx sans délai de toute utilisation non autorisée.
Plyx met en œuvre des mesures de sécurité appropriées (chiffrement des communications, jetons d'accès protégés, journalisation, sauvegardes chiffrées). Aucun système n'étant infaillible, le Client conserve la responsabilité de la qualité et de l'exactitude des données qu'il introduit.
6. Souscription, démonstration et refus
La souscription s'effectue avec l'Éditeur (en ligne ou par contact direct), qui configure l'accès du Client. Un environnement ou une période de démonstration peut être proposé ; les données de démonstration peuvent être supprimées à tout moment.
Plyx se réserve le droit de refuser une souscription ou de suspendre un compte pour motif légitime (notamment, mais pas exclusivement : l'existence d'un litige avec le Client portant sur le paiement, tout paiement ou tentative de paiement frauduleux, une utilisation contraire aux CG), y compris après l'enregistrement de la souscription. Il en informe le Client par courrier électronique.
7. Prix
Le prix de l'Abonnement dépend de la formule choisie (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) et des options souscrites (notamment les forfaits de fonctions d'intelligence artificielle). Les prix sont exprimés en euros hors TVA — les Services étant réservés aux professionnels.
Certaines prestations sont facturées à l'usage, en sus de l'Abonnement, au tarif en vigueur au moment de leur consommation : notamment les lectures de documents par intelligence artificielle au-delà du forfait souscrit et les décodages de numéros de châssis. Ces consommations sont récapitulées et facturées à terme échu, par trimestre civil.
La grille tarifaire en vigueur est communiquée au Client à la souscription et sur demande. Plyx se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; toute modification est notifiée au Client au moins 30 jours avant son application et ne vaut que pour les périodes non encore payées. Le prix d'une période déjà payée n'est jamais modifié.
8. Facturation et paiement
Les Abonnements sont facturés d'avance, au début de chaque période. Les prestations à l'usage (article 7) sont facturées à terme échu, par trimestre civil.
Les factures sont transmises par voie électronique (le cas échéant en facture électronique structurée via le réseau Peppol). Sauf mention contraire sur la facture, elles sont payables à 15 jours.
Toute facture impayée à l'échéance porte, de plein droit et sans mise en demeure, des intérêts de retard au taux prévu par la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, sans préjudice des autres frais réellement exposés.
En cas d'impayé persistant huit jours après une mise en demeure restée sans effet, Plyx peut suspendre l'accès aux Services jusqu'à complet paiement. La suspension ne dispense pas du paiement des sommes dues et n'entraîne aucune suppression des Données Client.
9. Durée, renouvellement et résiliation
L'Abonnement est conclu pour la durée de la formule choisie et se renouvelle tacitement par périodes successives de même durée.
Chaque partie peut résilier l'Abonnement à tout moment, par écrit (e-mail ou via la Plateforme). La résiliation prend effet à la fin de la période en cours ; les sommes payées pour cette période restent acquises et aucun remboursement prorata n'est dû, sauf dans les cas prévus aux articles 3 et 7.
Plyx peut résilier de plein droit, sans indemnité et après mise en demeure restée sans effet quinze jours, en cas de manquement grave du Client (notamment : défaut de paiement persistant, utilisation illicite de la Plateforme, atteinte à sa sécurité).
Les effets de la fin du contrat sur les Données Client sont réglés à l'article 11 (réversibilité).
10. Disponibilité, maintenance et support
Plyx fournit les Services avec sérieux et compétence, selon une obligation de moyens. Plyx vise une disponibilité élevée mais ne garantit pas un accès ininterrompu : des interruptions peuvent résulter d'opérations de maintenance, de mises à jour, de défaillances de l'hébergeur, du réseau ou de services tiers.
Les maintenances planifiées sont, dans la mesure du possible, réalisées en dehors des heures ouvrables des ateliers. La Plateforme comporte en outre un mode hors ligne permettant de poursuivre l'essentiel du travail en cas de coupure, les données se synchronisant au rétablissement de la connexion.
Le support est assuré via la Plateforme et par e-mail, aux jours ouvrables. Plyx surveille en continu l'état de ses services et intervient dans les meilleurs délais en cas d'incident.
Plyx n'est pas responsable en cas d'inaccessibilité temporaire de la Plateforme, de défaillances techniques qui ne lui sont pas imputables ou en cas d'infraction commise par un tiers par l'intermédiaire de la Plateforme (notamment la transmission de virus, contre laquelle Plyx met tout en œuvre).
11. Données du Client, protection des données et réversibilité
11.1. Propriété
Les Données Client restent la propriété exclusive du Client. Plyx ne les utilise que pour fournir les Services et ne les vend ni ne les communique à des tiers, hors sous-traitants nécessaires à la fourniture des Services et obligations légales.
11.2. Rôles au sens du RGPD
Pour les données à caractère personnel des Clients finaux introduites dans la Plateforme, le Client est responsable du traitement et Plyx agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Un accord de traitement des données, conclu entre les parties, précise l'objet, la durée, la nature et les finalités du traitement, les catégories de données, les mesures de sécurité et les sous-traitants ultérieurs. Le Client garantit disposer d'une base légale pour les données qu'il introduit et répond de l'information de ses Clients finaux.
11.3. Hébergement et sécurité
Les Données Client sont hébergées dans l'Union européenne. Elles font l'objet de sauvegardes régulières, chiffrées, conservées sur un site distinct du serveur de production. Les documents et photographies déposés par le Client sont stockés hors de l'espace public du site et servis sous contrôle d'accès.
11.4. Réversibilité et suppression
Pendant toute la durée du contrat, le Client peut exporter ses données via les fonctions d'export de la Plateforme (notamment aux formats CSV/Excel, UBL et PDF). À la fin du contrat, quelle qu'en soit la cause, Plyx tient à la disposition du Client un export complet de ses Données pendant 30 jours ; passé ce délai, les Données Client sont supprimées des systèmes actifs, puis des sauvegardes selon leur cycle de rotation, sous réserve des obligations légales de conservation. Sont toutefois irréversibles les transmissions déjà effectuées vers des registres tiers (notamment Car-Pass et le réseau Peppol).
12. Obligations légales du Garage (Car-Pass, Peppol, registre)
La Plateforme permet au Client d'exécuter certaines obligations légales (transmission des kilométrages et travaux à Car-Pass, émission de factures électroniques structurées, tenue du registre des réparations). Ces transmissions sont effectuées au nom et pour le compte du Client, sur la base des données qu'il a introduites : le Client reste seul responsable de leur exactitude, de leur exhaustivité et de leur ponctualité. Plyx ne répond pas des conséquences d'une donnée erronée introduite par le Client ni des décisions des organismes tiers (refus, corrections, sanctions).
13. Conditions d'utilisation de la Plateforme
Les dispositions qui suivent sont applicables dès la première consultation de la Plateforme. En la visitant, l'Utilisateur marque irrévocablement son accord sur les conditions d'utilisation reprises ci-après.
Conditions d'accès
L'usage de l'application de gestion est réservé aux Utilisateurs autorisés des Clients. Les pages publiques (site vitrine, prise de rendez-vous en ligne) sont accessibles à tout Utilisateur. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser la Plateforme d'une manière incompatible avec les présentes conditions ainsi que les lois et règlements en vigueur. L'Utilisateur se rendant coupable d'une utilisation illicite est seul responsable des conséquences, et Plyx se réserve le droit d'en suspendre l'accès.
Pratiques prohibées
La Plateforme ne peut en aucune circonstance être utilisée pour transmettre, afficher, distribuer, stocker ou détruire du matériel :
- enfreignant toute loi ou réglementation applicable ;
- portant atteinte au droit d'auteur, marque, secret commercial ou d'autres droits de propriété intellectuelle d'autrui ou violant la vie privée ou autres droits personnels d'autrui ;
- dont le contenu est diffamatoire, obscène, menaçant, abusif ou haineux.
Il est également interdit de violer ou tenter de violer la sécurité de la Plateforme, y compris, mais sans s'y limiter : l'accès à des données non destinées à cet utilisateur ou la connexion à un serveur ou un compte auquel l'utilisateur n'est pas autorisé à accéder, tels que réprimés par les articles 550bis et 550ter du Code pénal belge ; le fait d'effectuer des scans ou des sondages ou de mettre à l'épreuve la vulnérabilité d'un système ou réseau, ou de violer la sécurité ou les mesures d'authentification sans autorisation appropriée ; le fait de tenter de perturber le service à tout utilisateur, hôte ou réseau.
Droits intellectuels
La structure générale de la Plateforme, ainsi que son contenu, textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, de même que le logiciel Plyx lui-même, son code, ses bases de données et sa documentation, sont la propriété intellectuelle de l'Éditeur et sont notamment protégés par le droit d'auteur. L'Abonnement confère au Client un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non cessible des Services, pour la durée du contrat et pour les besoins de son activité — il n'emporte aucune cession de droits. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par la Plateforme, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'Éditeur est strictement interdite. Les Données Client, elles, restent la propriété du Client (article 11).
À l'exception de l'indexation des moteurs de recherche, aucune partie de la Plateforme ne peut être reproduite, transmise ou enregistrée sur un autre site web ou sous toute autre forme d'un système électronique sans autorisation préalable, y compris via des technologies robotisées de type « Robot/Crawler » ou tout autre mécanisme automatique.
Utilisation des cookies
La Plateforme utilise des cookies et technologies similaires (notamment le stockage local nécessaire au fonctionnement hors ligne de l'application). Les cookies utilisés servent à faire fonctionner la Plateforme (« cookies techniques ») et, le cas échéant, à réaliser des statistiques (« cookies analytiques »). Les données collectées ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins commerciales. L'Utilisateur peut accepter ou refuser les cookies qui ne sont pas techniques et peut à tout moment les désactiver en suivant les instructions de son navigateur.
14. Documents et fichiers déposés sur la Plateforme
Le Client peut joindre aux fiches de la Plateforme des documents et photographies (cartes grises, pièces, documents de travail). Il garantit disposer des droits nécessaires sur ces contenus et répond de leur légalité ; Plyx n'exerce aucun contrôle préalable et se décharge de toute responsabilité quant à leur contenu.
Les documents photographiés aux fins de lecture par intelligence artificielle (cartes grises, fiches fournisseurs) sont traités puis immédiatement supprimés : ils ne sont pas conservés par Plyx.
Les fichiers déposés sont conservés et sauvegardés avec les Données Client, dans la limite du quota de stockage attaché à l'Abonnement. Ils sont restitués et supprimés dans les conditions de l'article 11.4.
15. Responsabilité
Plyx est tenu d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et est limitée, tous dommages confondus et par année contractuelle, au montant total payé par le Client au titre des douze mois précédant le fait générateur.
Plyx ne répond pas des dommages indirects, en ce compris la perte de chiffre d'affaires, de clientèle, de données introduites erronées, ou l'atteinte à l'image, ni des dommages résultant : (i) d'une utilisation non conforme des Services, (ii) de données inexactes introduites par le Client, (iii) d'une défaillance des réseaux, matériels ou logiciels du Client, (iv) d'un service tiers visé à l'article 4.
Le Client demeure seul responsable du respect de ses propres obligations comptables, fiscales et légales ; la Plateforme est un outil, elle ne se substitue ni à un comptable, ni à un conseil.
Aucune stipulation n'exclut ni ne limite la responsabilité de Plyx en cas de dol, de faute lourde, ou de dommages corporels.
16. Force majeure
Aucune partie ne répond d'un manquement causé par un événement de force majeure (notamment : panne généralisée d'électricité ou de réseau, défaillance majeure de l'hébergeur, cyberattaque d'ampleur, décision d'autorité, catastrophe naturelle). Les obligations sont suspendues pendant la durée de l'événement ; si celui-ci excède 60 jours, chaque partie peut résilier sans indemnité, les périodes payées non fournies étant alors remboursées au prorata.
17. Vie privée — données personnelles
Les données collectées sont utilisées par Plyx conformément à sa politique de traitement des données personnelles, aux lois européennes et nationales applicables en Belgique sur la protection des données. Les traitements réalisés pour le compte des Clients sont régis par l'article 11.
18. Juridiction compétente — droit applicable
Pour toute question ou difficulté, le Client est invité à prendre contact avec Plyx, qui privilégiera toujours la résolution amiable des litiges.
Les présentes CG sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à leur validité, leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon.
Au cas où l'une des clauses (ou une partie de clause) des présentes conditions générales devait être déclarée nulle ou jugée inapplicable, toutes les autres dispositions des conditions générales restent d'application et la clause ou la partie de clause litigieuse sera remplacée par une disposition se rapprochant le plus possible de l'intention sous-jacente à la clause ou à la partie de clause annulée.